Jacques Pulou

De: Jacques PULOU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques Pulou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Pulou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pulou (Jacques)
administrateur de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Pulou (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999